Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. VELU Thierry

Numéro de dépôt :
4002270
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2023
Marque en couleurs, figurative de VELU Thierry

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mai 2013 par monsieur VELU Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur VELU Thierry domicilié(e) 8, rue de Lillers, Busnette - 62920 - GONNEHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VELU Thierry domicilié(e) 8, rue de Lillers, Busnette - 62920 - GONNEHEM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002270.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mai 2023.

VELU Thierry a également déposé les autres marques suivantes : WE SAVE HOMELESS by GSCF


M. VELU Thierry - 8, rue de Lillers, Busnette - 62920 - GONNEHEM - France


M. VELU Thierry - 8, rue de Lillers, Busnette - 62920 - GONNEHEM - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643011 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Epingles et aiguilles.